Brousse et Jourdan

(639) : 

Bail de 1766 pour la période 1767-1772

L'an 1766 et le 18° jour du mois d'aoust apres midy par devant nous notaire royal de la ville de Nismes et en presence des temoins(?) soussignés, fut present messire Claude Joseph Cardinal pretre chanoine regulier de l'abbaye de St Ruf de Valence, lequel en vertu du pouvoir qui luy a été donné par le chapitre de la dite abbaye par sa procuration recue et retenue(?) le 12 may dernier par m° Blache notaire de la dite ville de Valence et secretaire du dit chapitre duement constituée(?), dont un extrait en forme nous a été exhibé par monsieur Cardinal procureur constitué et qui l a tout de suite retiré pour luy servir dont d'autres à faires; De son gré a baillé et baille par le present acte à titre de ferme à pris d'argent au dit Antoine bancel juge et notaire royal de la baronie de Manduel habitant de cette vile icy present et acceptant, scavoir est toutes les censives, rentes, pensions, lods, droits de dixme dependant du prieuré et benefice de St Genest du dit lieu de Manduel au present diocese, apartenant au dit chapitre Dt Ruf de Valence comme prieur du dit prieuré St Genest de Manduel, en quoy quels consistence et puissent consister de tout ce que le dit chapitre et droit d'exiger, sans y comprendre neanmoins

les rentes, censives, pensions et autres revenus ue le dit prieuré de Manduel a dans cette ville de Nismes et son territoire, qui demeurent reservés au dit chapitre d auxquels le xxx Bancel ne pourra rien pretendre ny pour le passé ny pour le present ny pour l'avenir. Et c est le present bail pour le tems et terme de 6 années qui prendront leur commencement le premier janvier prochain et finiront le trente un décembre 1772 moyenant le prix et somme de 4300 livres de rente annuele que le xxx Bancel sera tenu comme il s'y oblige de payer chaque année au dit chapitre en deux payements egaux dont le premier se faira le premier jour du mois de may prochain et le second le premier septembre suivant, et ainsy continuera chaque année pendant le cours du present bail, le tout portable aux dits termes de la vile de Valence dans la maison du sindic du dit chapitre aux risques(?) fraix de depens du xxx Bancel a peine de tous depens; outre xxx des xxx la dite somme de 4300 livres de frais(?) aucun rabais n y xxx xxx le xxx Bancel a tous presentement etre xxx payé la somme de 336 livres au dit messire Cardinal au xxx xxx xxx xxx etrenes(?) et pots de vin(?), une fois payée de laquelle somme il quitte le xxx Bancel et promet de le xxx tenir quitte envers le dit chapitre comme aussy de tout et destes(?) le dit xxx Bancel

payera comme il s y oblige a xxx le curé ou vicaire du dit Manduel la somme de 500 livres en trois payemens et par avance dont le premier sera fait le dit xxx premier janvier prochain le second le premier may et le troisieme le premier septembre suivant, ainsy sera continué chaque année pendant le cours du bail, et c est pour la portion congrue et service divin que le dit sieur curé fait au dit prieuré de Manduel avec son secondaire, le dit xxx Bancel payera aussy chaque année du bail au dit sieur curé ou vicaire 37 livres 10 sols pour servir à l'achat de l'huile d'olive pour faire bruler la lampe de l'église et autres menus fraix de la sacristie à chaque xxx mecredy des cendres de chaque année; Plus le dit sieur fermier payera aussy chaque année la somme de 100 livres au predicateur scavoir la moitié au premier jours de careme et l'autre moitié à my careme. Le dit fermier payera encore xxx xxx les decimes et xxx et dons gratuits auxquels le dit prieur pourra etre tenu et xxx tous les ans pendant le cours du present bail le tout sans aucun rabais ny diminution du prix d yceluy et tout cette xxx qu'au cas il y eut quelque diminution sur le xxx charges xxx xxx au profit du sieur fermier nonobstant tote decison contraire

dont le dit messire Cardinal s'est departy, baillera encore le dit sieur fermier toutes les années du present bail 5 salmées bled meteil de celuy qui se receuillera à la dite dime pour aumoner les pauvres lequel meteil leur sera distribue par le dit sieur fermier à la porte de l'eglise du dit manduel en presence du curé et des conseils du meme lieu dont il sera fait un etat certiffié par les dits sieurs curé et consuls par eux signé, que le dit sieur fermier sera tenu de raporter et remettre chaque année au dit sieur sindic du chapitre de Valence avec toutes les quittances des autres payements que le dit sieur fermier est cy dessus chargé de faire sans diminution du prix de la dite ferme, de meme payera le dit sieur fermier sans diminution aucune les droits de marotifs(?) dus annuelement scavoirs aux dits sacristains 4 livres de livre pesant, au chamarier du dit chapitre 5 livres, de la pitancerie 1 livre 16 sols, faisant en tout 9 livres 16 sols que le dit sieur fermier payera au dit sieur sindic du chapitre le premier jour du mois de may de chaque année, de plus il a eté convenu qu au cas monseigneur l'eveque de Nismes fasse sa visite au dit lieu de Manduel le dit sieur fermier sera tenu de le recevoir et de le defrayer de toute la depense qu il fera lors de la dite visite dans pretendre à aucun remboursement et indemnité à cet egard. Le dit messire Cardinal pour et au nom du dit chapitre donne de son chef plein pouvoirs

et puissance au dit xxx Bancel fermier de percevoir et exiger les dites censives, pensions, lods, dixmes et autres droits cy dessus affermés le constituant en tant que de besoins procurees(?) du dit chapitre avec pouvoir d'aquitter valablement, et de faire contraindre les debiteurs et redevables, demeurant convenu, que sy quelqu'un d'entre eux se rendait refusant de payer la dime de l'esparset, le dit sieur Bancel fermier ne pourra pretendre à raison de ce aucune indemnité contre le dit chapitre à quoi il renonce par exprés, et au surplus le dit sieur Bancel a xxx d accepté le present bail à ses hazards risques perils  fortunes & fait de guerre, peste, famine, grele, tempete, inondation d'eaux, secheresses d'autres cas fortuits prevus et imprevus, sans qu'isieux arrivant le dit sieur fermier puisse pretendre aucune diminution de prix à quoy il renonce par expres, prometant le dit sieur Cardinal de faire jouir paisiblement & sans trouble le dit sieur fermier de l'effet du present bail pendant le cour d'ycelluy, et le dit sieur fermier s'oblige de satisfaire à toutes les clauses de conditions cy dessus stipulées le tout à peine de depens domages et interets, declarant les xxx que les choses xxx que le dit sieur fermier est tenu de payer

à la decharge du dit chapitre sans diminution du prix de son bail, se portent annuellement à la somme de 400 livres sans pourtant derroger aux conditions cy dessus stipulées et pour execution du contenu au present acte le dit messire Cardinal a obligé tous le sbiens rentes et revenus du dit chapitre de Valence et le dit sieur Bancel les siens propres et par exprés sa personne comme s'agissant de ferme à la campagne qu ils ont soumis aux seigneurs des xxx le senechal siege presidial de Nismes et à celles des conventions royaux de la meme ville y reunie, fait & recitte à ne xxx dans votre xxx presens sieur Barthelemy Bouneau  m° tailleur d'habits et Pierre Perier garcon menuisier habitans de la dite ville signés aves parties, et nous Jean Guillaume Seguin notaire recevant par devant chanoine et procureur sur dit, Bancel, Bouneau , Perier, Seguin notaire signés à l original duement controllé de derniere page, collationné sur l'original
[signe] Seguin notaire

chamarier : Titre d'une dignité ecclésiastique spécifique à Lyon
pitancerie : Fonction au sein d'une communauté religieuse chargée de la distribution des vivres
esparcet : sainfoin

1707 - 1712

[327]
Les mm de St Ruf de Valence arrenterent leur prieuré de Manduel au sieur Jacques Ducros habitant de la ville de Nimes et autres pour le tems et terme de 6 années au prix de 1850 livres chaque année qui montent 11100 lt
outre la dite somme de 1850 lt et sans diminution du prix dicelle les dits fermiers si obligent de payer au curé ou vicaire du dit Manduel la somme de 500 lt chaque année et ce pour la portion congrue ou service que le dit curé fait au dit prieuré,
Plus les dits fermiers s'obligent de payer au dit vicaire 5 cannes d'huile d'olive pour la lampe de l'eglise toutes les années
Plus les dits fermiers s'obligent encore de payer toutes les decimes ordinaires et extraordinaires le don gratuit auxquels le dit prieur pourrait etre tenu de cottisé,
Comme aussy trois salmées mescle toutes les années pour distribuer aux pauvres
Plus toutes les années 4 livres cire evaluée à 15 sols la livre au sieur sacristain du dit chapitre, et au chamarrier 5 livres, et à la pitanserie 1 livre 16 sols, faisant en tout 9 livres 16 sols, et de tout ce dessus seront tenus les dits fermiers de repoorter des aquits ou quittances

[328]
1707
Les dits fermiers ont commencé de jouir de la dite ferme l'année 1707 et ont finy l'année 1712
20/11/1717 Quittance de m Benoit scindic du chapitre de st Ruf de la somme de 1850 lt
10/5/1707 Quittance du predicateur de l'année 1707 de la somme de 60 lt
2/2/1707; 15/5/1707, 3/11/1707 3 quitances de m Thomas curé du dit Manduel de la somme de 166-13-4 chacune qui montent jointes ensemble celle de 500 lt
10/4/1707 der./10/1707 Deux quittances de M Jonquet receveur des decimes de la somme de 167-17-10 chacune qui montent jointe ensemble celle de 336-15-8
[signe] Brousses, ne variatur

manque la quittance des 5 cannes d'huile qu'ils etaient obligés de bailler toutes les années pour la lampe de l'eglise
manque le certificat des 3 salmées de mescle qu'ils étaient aussy obligés de bailler toutes les années pour les pauvres

1708
28/12/1708 Quittance de m Deserre vicaire général de st Ruf de la somme de 1850 lt
11/4/1708 Quittance du prédicateur de l'année 1708 de la somme de 60 lt
10/5/1708 10/10/1708 Deux quittances de m Thomas curé du dit Manduel l'une de 330-6-8 et l'autre de 166-13-4 qui montent jointes ensemble celle de 500 lt
28/1/1709 Certificat du dit sieur Thomas curé de Manduel par lequel il certifie que les fermiers ont delivré aux pauvres les 3 salmées mescle pour l'année 1708 comme ils y etaient obligées par leur contrat
18/4/1708 16/10/1708 Deux quittances de m Jonquet receveur des decimes de la somme de 167-17-10 chacune qui montent jointe ensemble celle de 336-15-8
[signe] Brousses, ne variatur

manque la quittance des 5 cannes d'huile

[329]
1709
7/3/1709 24/6/1709 10/10/1709 Trois quittances de m Thomas curé de Manduel de la somme de 166-13-4 chacune qui montent jointes ensemble celle de 500 lt
8/4/1709 Quittance du predicateur de l'année 1709 de la somme de 60 lt
17/6/1709 23/10/1709 Deux quittances des decimes de 195-2-4 chacune qui montent jointes ensemble celle de 390-18-8
[signe] Brousses, ne variatur

manque la quittance des 5 cannes d'huile, et le certificat des 3 salmées de mescle

1710
5/6/1709 11/2/1710 Deux quittances à suite l'une de 800 livres et l'autre de 1050 livres qui montent jointes ensemble 1850 lt
31/5/1710 Quittance de m Deserre de la somme de 800 lt
1/4/1711 Quittance du predicateur de Manduel de l'année 1710 de la somme de 60 lt
1/3/1710 Quittance du s  Perillier vicaire de Manduel pour sa congrüe et celle de son secondaire de l'année 1710 de la somme de 537-10-
25/2/1710 3/3/1710 7/3/1710 Quittance du pere Glocard pbre de la doctrine chretienne et provicaire à Manduel de 45-13-4
16/4/1710 6/1/1711 Quittances du receveur des decimes de l'année 1710 de la somme de 195-9-4 chacune qui montent jointes ensemble cette de 390-18-8
[signe] Brousses, ne variatur

manque la quittance des 5 cannes d'huile et le certificat des 3 salmées de mescle

[330]
1711
15/3/1711 Quittance de m Delacoste scindic de st Ruf de 800 lt
22/7/1701  Lettre de change de m Delacoste aquitée de 800 lt
5/12/1711 Quittance de m Delacoste de 800 lt
10/4/1711 Quittance du predicateur de l'année 1711 de la somme de 60 livres
29/10/1711 Quittance de 3 salmées de mescle pour aumone
26/7/1711 8/10/1711 Deux quittances du curé de Manduel de 125 livres chacune qui montent 250 lt
15/4/1711 12/6/1711 Deux quittances du s Chalmason pbre servant la cure de Manduel l'une de 125 livres et l'autre de 30 livres qui montent 155 lt
16/7/1711 Autre quittance de dit curé de Manduel de la somme de 62-10-
14/4/1711 14/10/1711 Deux quittances des decimes de 195-9-4 chacune qui montent 390-18-8
[signe] Brousses, ne variatur

manque la quittance des 5 cannes d'huile

1712
8/5/1712 Quittance de m Deserre chamarrier la somme de 800 lt
7/11/1712 Quittance de m Lacoste somme de 800 lt
15/1/1712 14/4/1712 14/7/1712 14/10/1712 Quatre quittances du curé de Manduel de 125 livres chacune qui montent jointes ensemble celle de 500 lt
14/3/1712 Quittance du curé pour menues depenses de la somme de 39 lt
15/4/1712 15/10/1712 Deux quittances de 195-9-4 chacune qui montent 390-18-8
Manque la quittance des 5 cannes d'huile, et le certificat des 3 salmées de mescle

[signe] Brousses, ne variatur
Je sertifie navoir balie a m r Brunel chanoine proqerut depute du chapitre de st ruf de valanse que le quitanse qui son esnouse au poz san memoire contenan cep pahes la presante conprise i cera moi meme my au piet de chaque ne variatur cet 21 8bre 1712
[signe] Brousses